: Hôtel de ville de Sotteville-lès-Rouen
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Citoyenneté : Conseil municipal : découvrez le détail des délibérations
Publié le – Mis à jour le
Voici la liste des délibérations à l'ordre du jour du Conseil municipal de la ville de Sotteville-lès-Rouen :
- Délibération n°1 Installation d'un conseiller municipal
- Délibération n°2 Renouvellement emploi-Catégorie B Responsable de l'animation sportive
- Délibération n°3 Renouvellement emploi Catégorie C Agent territorialisé des écoles maternelles
- Délibération n°4 Renouvellement emploi Catégorie C agent propreté voirie
- Délibération n°5 Renouvellement emploi Catégorie C chef d'équipe espaces verts
- Délibération n°6 Renouvellement emplois Catégorie C Agent de Surveillance de la Voie Publique
- Délibération n°7 Transformation d'emploi filière culturelle
- Délibération n°8 Création d'emploi Catégorie A Conseiller aux études
- Délibération n°9 Subventions aux écoles projets pédagogiques 2023-2024
- Délibération n°10 Débat d'orientations budgétaires 2024
- Délibération n°11 Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2023
- Délibération n°12 Cession d'un bien de la Ville sis 24-30 rue Victor Hugo
- Délibération n°13 Garantie d'emprunt Foyer du Toit Familial-travaux complémentaires de réhabilitation thermique des 18 logements rue C. Guérin
- Délibération n°14 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
- Délibération n°15 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services communautaires Eau et Assainissement
- Délibération n°16 Tri sélectif et valorisation des mégots-Partenariat avec l'éco-organisme ALCOME-Convention
- Délibération n°17 Tri sélectif des emballages sur l'espace public-Partenariat avec l'éco-organisme CITEO-Convention
- Délibération n°18 Plan de mobilité Métropole Rouen Normandie-avis du Conseil Municipal
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Tableau des votes du Conseil municipal du 15 févier 2024
Le debrief
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