Conseil Municipal du 09 octobre 2025

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délibérations

Duree :

  • 2025-082 Création d’un emploi à temps non complet – catégorie B / Enseignant direction d'orchestre

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  • 2025-083 Renouvellement d’emploi – Catégorie B/ Chargée ou chargé de communication

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  • 2025-084 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent ou agente de propreté voirie

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  • 2025-085 Renouvellements d'emplois – Catégorie C/ Agente ou agent de restauration

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  • 2025-086 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agente ou agent d’exploitation des installations sportives

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  • 2025-087 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agente ou agent administratif et d’accueil

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  • 2025-088 Renouvellements d'emploi – Catégorie C/ Responsable Accueil Restauration

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  • 2025-089 Transformation d’emploi - Conseiller ou conseillère aux études vers Adjoint ou adjointe de direction

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  • 2025-090 Recours aux services de sociétés de travail temporaire

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  • 2025-091 Cession de deux véhicules à la société STELLANTIS &YOU FRANCE SAS

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  • 2025-092 Autorisation de signature du contrat « Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse »

  • 2025-093 Réseau pour la Coéducation et la Réussite Educative (RéCRE) – Autorisation de signature de la convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) et versement d’une subvention

  • 2025-094 Autorisation de signature de la convention relative au Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2025-2028 labellisé « Plan Mercredi »

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  • 2025-095 Subvention aux écoles – projets pédagogiques

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  • 2025-096 Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives

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  • 2025-097 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

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  • 2025-098 Versement d’une subvention d’équipement à l’association Le Photo Club UAICF de Sotteville-lès-Rouen

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  • 2025-099 Versement d’une subvention d’équipement à l’association Les Photographes associés

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  • 2025-100 Approbation du rapport des administrateurs de la Ville de Sotteville-lès-Rouen au sein de Rouen Normandie Aménagement au titre de l’année 2024

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  • 2025-101 Fusion-absorption de Rouen Normandie Stationnement (RNS) par Rouen Normandie Aménagement (RNA)-approbation des modalités et des statuts de la société issue de la fusion et instructions de vote aux représentants de la commune

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  • 2025-102 Autorisation de signature d’une convention portant modification du réseau électrique – servitude parcelle AM 202

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  • 2025-103 Transfert de propriété des emprises de voirie à la Métropole Rouen Normandie

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  • 2025-104 / Engagement de la commune dans la COP Rouen 2030 et préparation de la signature de l’Accord de Rouen pour le Climat n°2

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