Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 12 octobre 2023

112/ Renouvellement d'emploi – Catégorie A ou catégorie B/ Chef.fe de service Environnement et espaces publics

113/ Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Chef.fe du service Administration Générale

114/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Maitre-Nageur Sauveteur

115/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Dessinateur projeteur

116/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Gestionnaire des bâtiments

117/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de guitare classique

118/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de clarinette

119/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de restauration

120/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’entretien, d’accueil et de caisse

121/ Renouvellement d’emploi- Catégorie C/ Agent d’entretien

122/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de production froide – chauffeur livreur

123/ Renouvellement d’emploi- Catégorie C/ Agent des espaces verts

124/ Renouvellement d’emploi- Catégorie C/ Aide-magasinier

125/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Assistant.e administratif.ve

126/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Assistant.e administratif.ve

127/ Transformation d'emploi – Catégorie C/ Adjoint technique territorial vers catégorie A/ Infirmier territorial

128/ Convention Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine Maritime concernant les missions du bloc insécable

129/ Dispositif LudoCLAS – adoption du règlement intérieur

130/ Programme de Réussite Educative (PRE) – Transfert de compétence au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Avenant à la convention cadre Ville de Sotteville-lèsRouen et CCAS de Sotteville-lès-Rouen

131/ Contribution de la Ville au Fond d’Aide aux Jeunes (FAJ)

132/ Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs – Associations sportives

133/ Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

134/ Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie sur les comptes et la gestion de la commune de Sotteville-lès-Rouen au cours des exercices 2017 à 2021

Exercice du droit d’option pour l’adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024

136/ Modalités de calcul des amortissements des immobilisations du budget Ville

137/ Modification du régime budgétaire des provisions à compter du 1er janvier 2024

138/ Adoption du règlement budgétaire et financier à compter du 1er janvier 2024

139/ Révisions des montants des autorisations de programmes

140 Budget Ville - Désicion modificative N°2 - Exercice 2023

141/ Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS

142/ Convention de groupement de commande pour la passation d’un accord cadre concernant les formations « hygiène et sécurité »

143/ Garantie d’emprunt au bénéfice de Habitat 76– Résidence Anne Sylvestre, rue du Madrillet

144/ Convention de garantie financière et de réservation de logements – Habitat 76 – Résidence Anne Sylvestre

145/ Garantie d’emprunt au bénéfice de Habitat 76– Résidence Gabrielle Meret, rue Meret

146/ Convention de garantie financière et de réservation de logements – Habitat 76 – Résidence Gabrielle Meret

147/ Convention de garantie financière et de réservation de logements – Logeo Seine – Résidence Ernest Renan

148/ Transfert de propriété de deux emprises de voirie à la Métropole Rouen Normandie

149/ Dénomination rue Edith STONEY

150/ Désignation des référents déontologues des élus

151/Soutien financier aux populations victimes du séisme au Maroc et des inondations en Libye