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Flash infos
Date de publication :
Auteur de l'acte
Conseil Municipal
Duree :
2024/19 Revalorisation de la rémunération d’emplois en CDI
2024/20 Création d’emploi – Catégorie B/ Responsable logistique et approvisionnement -
2024/21 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Administrateur systèmes et réseaux
2024/22 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’accueil
2024/23 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent administratif et d’accueil
2024/24 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts
2024/25 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’état civil
2024/26 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Animateur commerce et artisanat
2024/27 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Assistant.e formation emploi
2024/28 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur principal de 2ème classe
2024/29 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur principal de 2ème classe
2024/30 Mise en sommeil de la Caisse des écoles dans l’attente de sa dissolution
2024/31 Réseau pour la Coéducation et la Réussite Educative (RéCRE) – Convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)
2024/32 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2024/33 Compte de gestion 2023
2024/34 Compte administratif 2023
2024/35 Affectation du résultat 2023 – Budget Ville 2024
2024/36 Révision des montants des autorisations de programme
2024/37 Vote des taux d’imposition – Budget Ville 2024
2024/38 Budget primitif 2024 de la Ville
2024/39 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Amicale du Personnel des Services Municipaux
2024/40 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 - Stade Sottevillais 76
2024/41 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 - La Sottevillaise
2024/42 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 - Stade Sottevillais Cheminot Club, toutes sections confondues
2024/43 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 - Association Atelier 231
2024/44 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 - Association Gestion Trianon Transatlantique
2024/45 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 - Association Maison Pour Tous
2024/46 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 - Association Les Plastiqueurs
2024/47 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Comité de promotion des marchés
2024/48 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Comité d’Action et de Promotion Sociales
2024/49 Subvention à l’association ESIAE Services
2024/50 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs
2024/51 Adhésion à l’association HF – Normandie – année 2024
2024/52 Constitution de la Société Publique Locale « Rouen Normandie Évènements » : Prise de participation au capital et désignation des représentants
2024/53 Élaboration d’une charte des jardins partagés
2024/54 Redevance occupation du domaine public restauration lors d’évènements (hors Viva Cité)
2024/55 Création d’une réserve communale de Sécurité Civile