Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 15 février 2024

Date de publication :

Auteur de l'acte
Conseil Municipal

Duree :

  • 2024/01 Installation d’un Conseiller municipal

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  • 2024/02 Renouvellement d’emploi – Catégorie B/ Responsable de l’animation sportive

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  • 2024/03 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

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  • 2024/04 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent propreté voirie

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  • 2024/05 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Chef d’équipe Espaces Verts

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  • 2024/06 Renouvellements d'emplois – Catégorie C/ Agents de Surveillance de la Voie Publique

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  • 2024/07 Transformation d’emploi – filière culturelle

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  • 2024/08 Création d’emploi - Catégorie A/ Conseiller aux études

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  • 2024/09 Subvention aux écoles – projets pédagogiques 2023/2024

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  • 2024/10 Débat d’orientations budgétaires 2024

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  • 2024/11 Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2023

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  • 2024/12 Cession d’un bien de la Ville sis 24-30 rue Victor Hugo

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  • 2024/13 Garantie d’emprunt au bénéfice du Foyer du Toit Familial-travaux complémentaires de réhabilitation thermique des 18 logements rue Claudine Guérin

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  • 2024/14 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés-Exercice 2022

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  • 2024/15 Rapports sur le prix et la qualité des services Communautaires Eau Potable et Assainissement sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie-Exercice 2022

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  • 2024/16 Tri sélectif et valorisation des mégots - Partenariat avec l’éco-organisme ALCOME-Convention

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  • 2024/17 Tri sélectif des emballages sur l’espace public - Partenariat avec l’éco-organisme CITEO-Convention

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  • 2024/18 Plan de Mobilité (P.D.M) Métropole Rouen Normandie - avis du Conseil Municipal

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