Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 15 février 2024

2024/01 Installation d’un Conseiller municipal

2024/02 Renouvellement d’emploi – Catégorie B/ Responsable de l’animation sportive

2024/03 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

2024/04 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent propreté voirie

2024/05 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Chef d’équipe Espaces Verts

2024/06 Renouvellements d'emplois – Catégorie C/ Agents de Surveillance de la Voie Publique

2024/07 Transformation d’emploi – filière culturelle

2024/08 Création d’emploi – Catégorie A/ Conseiller aux études

2024/09 Subvention aux écoles – projets pédagogiques 2023/2024

2024/10 Débat d’orientations budgétaires 2024

2024/11 Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2023

2024/12 Cession d’un bien de la Ville sis 24-30 rue Victor Hugo

2024/13 Garantie d’emprunt au bénéfice du Foyer du Toit Familial-travaux complémentaires de réhabilitation thermique des 18 logements rue Claudine Guérin

2024/14 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés-Exercice 2022

2024/15 Rapports sur le prix et la qualité des services Communautaires Eau Potable et Assainissement sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie-Exercice 2022

2024/16 Tri sélectif et valorisation des mégots – Partenariat avec l’éco-organisme ALCOME-Convention

2024/17 Tri sélectif des emballages sur l’espace public – Partenariat avec l’éco-organisme CITEO-Convention

2024/18 Plan de Mobilité (P.D.M) Métropole Rouen Normandie – avis du Conseil Municipal