Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 17 juin 2025

2025-41 Installation d’une conseillère municipale

2025-42 Créations d'emplois – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

2025-43 Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Assistante ou assistant de direction

2025-44 Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Assistante ou assistant marchés publics

2025-45 Renouvellement d’emplois – Catégorie C/ Gardienne ou gardien de police municipale

2025-46 Renouvellements d'emplois – Catégorie C/ Agent d’entretien

2025-47 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’entretien

2025-48 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent petite enfance

2025-49 Renouvellements d'emploi – Catégorie C/ Agents propreté voirie

2025-50 Renouvellements d'emplois – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

2025-51 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Assistante administrative ou assistant administratif

2025-52 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts et conducteur d’engins

2025-53 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Responsable de la cuisine centrale

2025-54 Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Educatrice ou éducateur de jeunes enfants

2025-55 Transformation d’emploi – Conservateur/ Bibliothécaire

2025-56 Transformation d’un emploi à temps non complet- Professeur de trompette

2025-57 Transformation d'emploi – Adjoint technique principal 1ère classe/ Agent de maitrise territorial

2025-58 Transformation d'emploi – Adjoint administratif principal de 1ère classe/ Rédacteur Territorial

2025-59 Transformation d'emploi -Rédacteur principal 1ère classe/Attaché Territorial

2025-60 Garantie d’emprunt au bénéfice du Foyer du Toit Familial – travaux de réhabilitation de 320 logements situés Immeubles George V, Mataro, Norris, Pacific, Royal Scot, Sézanne, Stephenson, Victorieuse

2025-61 Renouvellement de garantie d’emprunt au bénéfice du Foyer du Toit Familial-réaménagement d’emprunt

2025-62 Révision des montants des autorisations de programme

2025-63 Décision modificative n°1 Budget Primitif 2025

Annexe délib n°63

2025-64 Renforcement du soutien de la Ville à ses marchés

2025-65 Modification des tarifs d’entrée à la piscine municipale

2025-66 Modification des tarifs d’utilisation des installations sportives municipales

2025-67 Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives

2025-68 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

2025-69 Attribution d'une subvention d'équipement au Billard Club Sottevillais pour l’acquisition de billards

2025-70 Modalités de remboursement des frais de garde des élus de la commune

2025-71 Adoption d’un protocole d’accord relatif à l’encadrement du droit de grève

Annexe délib n°71

2025-72 Signature de la convention à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré.

2025-73 Convention avec les établissements scolaires du second degré sur les mesures de responsabilisation

2025-74 Modifications des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants : Crèche familiale, espaces multi-accueil Les Chatons Barbouilleurs, Les Jeunes Pousses, Les Souris Dansent, Les Oursons Malicieux

2025-75 Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Annexe délib n°75

Annexe délib n°75

Annexe délib n°75

2025-76 Versement de subventions aux écoles – projets pédagogiques avec nuitées 2024/2025

2025-77 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 mai 2025

2025-78 Conventions de gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la Ville : avenant d’actualisation du flux pour 2025- approbation et autorisation de signature

2025-79 Autorisation de signature de la convention de Gestion urbaine et sociale de proximité pour le quartier prioritaire Buisson-Gallouen

2025-80 Appel aux dons par l’UNICEF pour les enfants de Gaza-Soutien financier

2025-81 Modification de dénomination de voie communale- Place Marguerite CARNOT