Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 9 février 2023

2023-01 Modification du forfait mobilités durables

2023-02 Autorisation permanente et générale des poursuites accordée au comptable

2023-03 Convention de transaction ILD

2023-04 Cession véhicule aux enchères

2023-05 Adhésion centrale d'achat RESAH

2023-06 DOB2023

2023-07 Délibération autorisant les contrats de remplacement

2023-08 Renouvellement emploi agent d'entretien

2023-09 Renouvellement empoi agent espace vert

2023-10 Renouvellement emploi agent exploitation sport

2023-11 Renouvellement d'emploi Agent propreté voirie

2023-12 Renouvellement d'emploi Electricien (poste 1)

2023-13 Renouvellement d'emploi Electricien (poste 2)

2023-14 Renouvellement d'emploi Plombier

2023-15 enouvellement d'emploi Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

2023-16 Renouvellement d'emploi Auxiliaire de puériculture (poste 1)

2023-17 Renouvellement d'emploi Auxiliaire de puériculture (poste 2)

2023-18 Renouvellement d'emploi Community Manager

2023-19 Renouvellement d'emploi Gestionnaire des bâtiments

2023-20 Renouvellement d'emploi Professeur de piano

2023-21 Renouvellement d'emploi Professeur de saxophone

2023-22 Renouvellement d'emploi Technicien d'exploitation informatique et supports logiciels

2023-23 Convention entre le Conservatoire - Les lierres

2023-24 Autorisation de signature Contrat Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse

2023-25 Autorisation de signature Renouvellement convention PEDT PM 23

2023-26 Refonte des contrats des assistant.e.s maternel.le.s de la crèche familiale

2023-27 Autorisation de signature conv obj loi EGalim

2023-28 SignatureConventionTripartitePreventionSpecialisee 2023-2027

2023-29 Avis sur le projet arrêté RLPi

2023-30 Cession d'un droit indivis sur la parcelle XK29 sise rue Denis Papin

2023-31 Rachat à l'EPFN des droits indivis sur la parcelle XK 29 sise rue Denis Papin

2023-32 Demande de cession par l'EPFN au profit de Logeo Seine - Débouché Raspail

2023-33 Bilan des acquisitions