Arrêtés : Novembre 2024

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Duree :

  • 2024 - 789 Arrêté provisoire de l'avenue des CANADIENS pour travaux du 02 décembre 2024 à 19h00 au 03 décembre 2024 à 4h00 inclus

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  • 2024 - 790 Arrêté provisoire rue Eduard BRANLY, Repas de Noël de 8h00 à 22h00

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  • 2024 - 794 Arrêté Définitif instauration d'une zone de rencontre Rue Lazare CARNOT

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  • 2024 - 795 Arrêté provisoire autorisation d'occupation du domaine public Rue de PARIS - Immeuble FLANDRES

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  • 2024 - 801 Arrêté provisoire 40 rue Emile ZOLA pour travaux du 18 novembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus

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  • 2024 - 805 Arrêté provisoire valant autorisation d'occupation du domaine public rue Georges LAROQUE

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  • 2024 - 806 Arrêté provisoire de la place du Docteur CALMETTE pour travaux du 02 décembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus

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  • 2024 - 807 Arrêté provisoire de la rue du Docteur CALMETTE pour travaux du 02 décembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus

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  • 2024 - 808 Arrêté provisoire de la rue GY pour travaux du 02 décembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus

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  • 2024 - 809 Arrêté provisoire de la rue du Général LECLERC pour travaux du 02 décembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus

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  • 2024 - 810 Arrêté provisoire de la rue Louis PASTEUR pour travaux du 02 décembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus

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  • 2024 - 811 Arrêté provisoire 6 rue André POIRIER pour travaux du 09 décembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus

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  • 2024 - 816 Arrêté provisoire autorisation d'occupation du domaine public

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  • 2024 - 817 - Avenant sur la vente de documents retirés de la bibliothèque municipale

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  • 2024 - 818 Arrêté provisoire pour l'entretien d'arbres Rue du Docteur APVRILLE, Parking du lycée Marcel SEMBAT

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  • 2024 - 819 Arrêté Définitif portant sur la création d'un emplacement réservé aux ambulances et aux véhicules liés au transport sanitaire, rue Pierre BEREGOVOY

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  • 2024 - 820 Arrêté Définitif portant sur la création d'un emplacement réservé au stationnement des véhicules à mobilité électrique à des fins de recharge, rue Léon SALVA

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