Citoyenneté : Délibérations à l'ordre du jour du Conseil municipal du 6 juin 2024 à Sotteville

Voici la liste des délibérations à l'ordre du jour du Conseil municipal de la ville de Sotteville-lès-Rouen :

• 63 > Délibération autorisant le recours à l’apprentissage
• 64 > Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Chef ou Cheffe de service Petite Enfance
• 65 > Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Chef ou Cheffe de service Vie des écoles
• 66 > Renouvellement d'emploi – Catégorie A / Responsable Adjoint ou Adjointe de structure Petite Enfance
• 67 > Renouvellement d'emploi – Catégorie A / Responsable du relais Petite Enfance
• 68 > Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Maitre-Nageur Sauveteur
• 69 > Renouvellement de deux emplois – Catégorie B/ Référent ou Référente numérique et Référent ou Référente médiation sociale au sein de la bibliothèque
• 70 > Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent polyvalent petite-enfance
• 71 > Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Chauffeur livreur polyvalent au sein de la cuisine centrale
• 72 > Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts
• 73 > Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’exploitation des installations sportives
• 74 > Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles
• 75 > Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Responsable Accueil Restauration
• 76 > Transformation d’emploi – Catégorie A/ Attaché Territorial
• 77 > Transformation d’emploi – Catégorie B/ Rédacteur Territorial
• 78 > Création d’emploi - Catégorie B/ Auxiliaire de puériculture
• 79 > Révision des montants des autorisations de programme
• 80 > Budget Ville – Décision modificative n° 1 - Exercice 2024
• 81 > Adhésion à l’association Les Rencontres d’Avignon
• 82 > Attribution de mandat spécial à Edwige Pannier afin de participer aux Rencontres d’Avignon 2024
• 83 > Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande pour un marché concernant les fournitures pour les services techniques municipaux
• 84 > Autorisation de signature d’une convention de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne avec la société de ventes volontaires AGORASTORE
• 85 > Versement d’une subvention dans le cadre de la participation à l’organisation de Viva Cité d’une association étudiante de solidarité internationale
• 86 > Mise à jour du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale
• 87 > Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives
• 88 > Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs
• 89 > Réseau pour la Coéducation et la Réussite Educative (RéCRE) – Convention avec la Fondation « les Nids »
• 90 > Versement de subventions aux écoles – projets pédagogiques avec nuitée 2023/2024
• 91/ Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles
• 92/ Désignation des représentants de la Ville au sein des Conseil d’administration des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE)
• 93 > Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le Syndicat Intercommunal de la Restauration collective (SIREST) de Rouen Bois-Guillaume
• 94 > Renouvellement de la commission communale consultative de rétrocession relative au droit de préemption commercial
• 95 > Renouvellement de la commission communale consultative de réattribution des biens acquis dans le cadre des procédures des biens en l’état d’abandon manifeste
• 96 > Renouvellement de la commission communale consultative des services publics locaux
• 97/ Autorisation de signature du Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 »
• 98 > Versement d’une subvention d’investissement au bénéfice du Secours Populaire
• 99 > Autorisation de signature de la convention de partenariat relatif au travail d’intérêt général (TIG) et au travail non rémunéré (TNR)
• 100 > Adhésion à l’association Rue de l’Avenir et adoption du manifeste « Ville apaisée – quartiers à vivre », proposé par cette association et le club des villes et territoires cyclables et marchables
• 101 > Adhésion à l’Union Régionale des Collectivités Forestières de Normandie par la commune de Sotteville-lès-Rouen
• 102 > Adoption du Pacte Bois et biosourcés normand
• 103 > Echanges de terrains sans soulte - Projet Raspail/Hugo
• 104 > Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association SOS GARES
• 105 > Appel aux dons par l’UNICEF pour les enfants de Gaza-Soutien financier