Citoyenneté : Conseil municipal : découvrez l'ordre du jour

Délibérations à l'ordre du jour du Conseil municipal :

151/Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Chef.fe de service jeunesse et réussite éducative

152/Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Auxiliaire de puériculture

153/Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Coordinateur.trice enfance

154/Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de flûte traversière

155/Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de Formation musicale

156/Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de hautbois

157/Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de trompette

158/Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Responsable du service Relations avec les Partenaires Economiques

159/Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent administratif et d’accueil

160/Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

161/Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Electricien

162/Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de maintenance polyvalent

163/Transformation d'emploi –Catégorie C/ Adjoint administratif vers Adjoint d’animation 

164/Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2023

165/Avenant à la convention Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) pour le risque « Prévoyance » 

166/Signature de la Convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine Maritime

167/Signature de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

168/Participation financière aux voyages scolaires des collèges sottevillais

169/Signature d’une convention avec l’association « Ligue de l’enseignement » pour des interventions « Lire et faire lire » sur les temps périscolaires

170/Modifications des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants : Crèche familiale, espaces multi-accueil Les Chatons Barbouilleurs, Les Jeunes Pousses, Les Souris Dansent, Les Oursons Malicieux

171/Signature d’un contrat avec le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC) autorisant les copies internes professionnelles

172/Convention financière dans le cadre de la co-réalisation du Festival Viva Cité 2023

173/Subventions aux associations - Acompte sur l’exercice 2024 - Autorisation de signature des conventions

174/Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Sottevillaise

175/Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs- Associations sportives

176/Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation - Associations sportives et de loisirs

177/Révision des montants des autorisations de programme

178/Adhésion à l’Agence France Locale et prise de capitale

179/Budget Ville – Décision modificative n° 3 - Exercice 2023

180/Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

181/Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal

182/Acquisition d’une propriété en état d’abandon manifeste située 53 avenue du Quatorze juillet

183/Dérogation exceptionnelle au repos dominical

184/Cession de biens de la Ville à la SA d’H.L.M le Foyer du Toit Familial rue Pierre Corneille et Gaston Contremoulins

185/Demande de cession par l’Etablissement Public Foncier de Normandie au profit de la SA d’H.L.M le Foyer du Toit Familial de deux propriétés rue Gaston Contremoulins

186/Signature d’une convention annuelle 2024 de partenariat avec l'Association Guidoline pour l'animation d'un atelier vélo et la création d’évènements à Sotteville-lès-Rouen

187/Signature d’une convention-cadre pluriannuelle 2024-2026 et convention annuelle 2024 de partenariat avec l'Association Les Vagabonds de l’Energie

188/Signature d’une convention-cadre pluriannuelle 2024-2026 et convention annuelle 2024 de partenariat avec l'Association Graine d’Odyssées

189/Signature d’une convention cadre pluriannuelle 2024-2026 de partenariat avec l’Agence Normande de Biodiversité et de Développement Durable pour l’organisation d’un DDTour sur le thème « Nature en Ville et Démocratie participative »

190/Demande d’adhésion à l’association Plante&Cité par la commune de Sotteville-lès-Rouen – signature

191/Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la ville - convention avec les bailleurs sociaux - approbation et autorisation de signature

192/Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) – Candidature conjointe des communes de Sotteville-lès-Rouen et de Rouen à l’habilitation du territoire « Grammont-Grenet-Voltaire-Lods »