Hôtel de ville de Sotteville-lès-Rouen
Adresse : place de l'hôtel de ville 76300 Sotteville-les-rouen
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Citoyenneté, Information : Délibérations à l'ordre du jour du Conseil municipal du 17 Juin à Sotteville
Publié le
- 41/ Installation d’une conseillère municipale
- 42/ Créations d'emplois – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles
- 43/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Assistante ou assistant de direction
- 44/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Assistante ou assistant marchés publics
- 45/ Renouvellement d’emplois – Catégorie C/ Gardienne ou gardien de police municipale
- 46/ Renouvellements d'emplois – Catégorie C/ Agent d’entretien
- 47/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’entretien
- 48/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent petite enfance
- 49/ Renouvellements d'emploi – Catégorie C/ Agents propreté voirie
- 50/ Renouvellements d'emplois – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles
- 51/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Assistante administrative ou assistant administratif
- 52/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts et conducteur d’engins
- 53/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Responsable de la cuisine centrale
- 54/ Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Educatrice ou éducateur de jeunes enfants
- 55/ Transformation d’emploi – Conservateur/ Bibliothécaire
- 56/ Transformation d’un emploi à temps non complet- Professeur de trompette
- 57/ Transformation d'emploi – Adjoint technique principal 1ère classe/ Agent de maitrise territorial
- 58/ Transformation d'emploi – Adjoint administratif principal de 1ère classe/ Rédacteur Territorial
- 59/ Transformation d'emploi -Rédacteur principal 1ère classe/Attaché Territorial
- 60/ Garantie d’emprunt au bénéfice du Foyer du Toit Familial – travaux de réhabilitation de 320 logements situés Immeubles George V, Mataro, Norris, Pacific, Royal Scot, Sézanne, Stephenson, Victorieuse
- 61/ Renouvellement de garantie d’emprunt au bénéfice du Foyer du Toit Familial-réaménagement d’emprunt
- 62/ Révision des montants des autorisations de programme
- 63/ Budget Ville – Décision modificative n° 1 - Exercice 2025
> Annexe 63 Décision modificative - Budget Ville exercice 2025 - 64/ Renforcement du soutien de la Ville à ses marchés
- 65/ Modification des tarifs d’entrée à la piscine municipale
- 66/ Modification des tarifs d’utilisation des installations sportives municipales
- 67/ Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives
- 68/ Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs
- 69/ Attribution d'une subvention d'équipement au Billard Club Sottevillais pour l’acquisition de billards
- 70/ Modalités de remboursement des frais de garde des élus de la commune
- 71/ Adoption d’un protocole d’accord relatif à l’encadrement du droit de grève
- 72/ Signature de la convention à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré.
- 73/ Convention avec les établissements scolaires du second degré sur les mesures de responsabilisation
- 74/ Modifications des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants : Crèche familiale, espaces multi-accueil Les Chatons Barbouilleurs, Les Jeunes Pousses, Les Souris Dansent, Les Oursons Malicieux
- 75/ Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
- 76/ Versement de subventions aux écoles – projets pédagogiques avec nuitées 2024/2025
- 77/ Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLETC) du 12 mai 2025
- 78/ Conventions de gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la Ville : avenant d’actualisation du flux pour 2025- approbation et autorisation de signature
- 79/ Autorisation de signature de la convention de Gestion urbaine et sociale de proximité pour le quartier prioritaire Buisson-Gallouen
- 80/ Appel aux dons par l’UNICEF pour les enfants de Gaza-Soutien financier
- 81/ Modification de dénomination de voie communale- Place Marguerite CARNOT
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