Citoyenneté : Délibérations à l'ordre du jour du Conseil municipal du 17 octobre 2024 à Sotteville

Voici la liste des délibérations à l'ordre du jour du Conseil municipal de la ville de Sotteville-lès-Rouen :

106/ Installation d’un Conseiller Municipal

107/ Adoption du plan d’actions pour l’égalité des femmes et des hommes

108/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Assistant administratif et comptable

109/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de conditionnement chaud

110/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de production froide

111/ Renouvellement d'emplois – Catégorie C/ Agent de restauration

112/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts conducteur d’engins

113/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Animateur lecture

114/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

115/ Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Référent d’office en école

116/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de « Musique de chambre »

117/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Gestionnaire des bâtiments

118/ Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Responsable administratif

119/ Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Responsable de projets Bâtiments

120/ Transformation d'emploi – Catégorie C/ Adjoint technique principal de 2^ème classe

121/ Transformation d'emploi – Catégorie B/ Educateur principal de 2^ème classe des activités physiques et sportives

122/ Transformation d’un emploi à temps non complet – Catégorie A/ Assistant d’enseignement artistique principal de 1^ère classe

123/ Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur

124/ Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur

125/ Création de neuf emplois de coordonnatrices et coordonnateurs péri/extra scolaires

126/ Adhésion à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)

127/ Attribution de mandat spécial dans le cadre de journées organisées par l’ADEME au Havre

128/ Attribution de mandat spécial dans le cadre du Salon de l’Immobilier Bas Carbone à Paris

129/ Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de carburants et de prestations associées

130/ Rémunération de vacataire - médecin référente petite enfance

131/ Subvention aux écoles – projets pédagogiques

132/ Recours aux services d’Archimaide76, groupement d’économie solidaire

133/ Rapport des administrateurs de la Ville de Sotteville-lès-Rouen au sein de Rouen Normandie Aménagement au titre de l’année 2023

134/  Projet de fusion absorption de Rouen Normandie Stationnement (RNS) par Rouen Normandie Aménagement (RNA) -accord

135/ Protocole d’accord transactionnel-24-30 rue Victor Hugo Section AN n° 438

136/ Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal

137/ Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives

138 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

139/ Convention financière dans le cadre de la co-réalisation pour le Festival Viva Cité 2024

140/ Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Home Factory

141/ Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement au Trianon transatlantique

Tableau des votes