Hôtel de ville de Sotteville-lès-Rouen
Adresse : place de l’hôtel de ville 76300 Sotteville-les-rouen
- Participer
- Grandir
- Vivre, habiter
- Sortir
Citoyenneté, Information : Délibérations à l’ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025
Publié le
- 105/ Renouvellement d’emploi – Catégorie A/ Référente ou référent de parcours-suivi individualisé
- 106/ Renouvellement d’emploi – Catégorie A/ Educatrice ou éducateur de jeunes enfants
- 107/ Renouvellement d’emploi – Catégorie B/ Responsable du secteur enfance
- 108/ Renouvellements d’emplois – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles
- 109/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Agente ou agent espaces verts
- 110/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Agente ou agent d’exploitation des installations Sportives
- 111/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Cheffe ou chef d’équipe espaces verts
- 112/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Cheffe ou chef d’équipe Bâtiments
- 113/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Agente ou agent d’entretien
- 114/ Mise en œuvre d’une participation employeur à la protection sociale complémentaire santé des agents municipaux
- 115/ Admissions en non-valeur et créances éteintes– Budget 2025
- 116/ Attribution de mandat spécial Rencontres d’Avignon Paris 2025
- 117/ Budget Ville – Décision modificative n° 2 – Exercice 2025
- 118/ Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
- 119/ Modifications des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants : Crèche familiale, espaces multi-accueil Les Chatons Barbouilleurs, Les Jeunes Pousses, Les Souris Dansent, Les Oursons Malicieux
- 120/ Réseau pour la Coéducation et la Réussite Educative (RéCRE) – Convention avec la Fondation « les Nids » / année 2026
- 121/ Approbation de la convention de gestion entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Sotteville-lès-Rouen relative à la piste d’athlétisme du stade Jean Adret
- 122/ Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs
- 123/ Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives
- 124/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union Vélocipédique Sottevillaise pour l’organisation de la célébration de son 50ème anniversaire
- 125/ Attribution d’une subvention d’équipement au Normandy BMX Club Sottevillais pour l’acquisition de vélos BMX
- 126/ Attribution d’une subvention d’équipement à la section Tennis de table du Stade Sottevillais Cheminot Club pour l’acquisition d’une table de tennis de table
- 127/ Attribution d’une subvention d’équipement à la section Sport Santé du Stade Sottevillais Cheminot Club pour l’acquisition de matériel sportif
- 128/ Attribution d’une subvention d’équipement à l’Autocycle Sottevillais pour l’acquisition de vélos
- 129/ Subventions aux associations – Acompte sur l’exercice 2026 – Autorisation de signature des conventions
- 130/ Convention financière dans le cadre de la co-réalisation pour le Festival Viva Cité 2025
- 131/ Autorisation de signature d’une convention cadre entre la Ville de Sotteville-lès-Rouen et le CCAS de Sotteville-lès-Rouen
- 132/ Dérogations exceptionnelles au repos dominical
- 133/ Projet d’ouverture à la concurrence du trafic ferroviaire par la Région Normandie
Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.
Hôtel de ville de Sotteville-lès-Rouen