Citoyenneté, Information : Délibérations à l’ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 12 février 2026

Le Conseil municipal de la Ville de Sotteville-lès-Rouen a lieu jeudi 12 février 2026 dès 18h, à l'Hôtel de ville.
Découvrez les délibérations à l'ordre du jour.

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01/ Renouvellements d’emplois – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

02/ Renouvellement d’emploi – Catégorie C/ Agente ou agent en charge de l’entretien du linge

03/ Débat d’orientations budgétaires 2026

04/ Signature de la Convention financière 2026-2028 entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville pour le festival Viva Cité

05/ Signature de la Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2029 avec le Trianon Transatlantique

06/ Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre la Bibliothèque municipale et l’EHPAD du Bois Petit

07/ Autorisation de signature de la convention entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville pour le festival SPRING

08/ Autorisation de signature de la convention annuelle 2026 de partenariat avec l’Association Graine d’Odyssées et versement de subvention

09/ Autorisation de signature d’une convention annuelle 2026 de partenariat avec l’Association Guidoline pour l’animation d’un atelier vélo et la création d’évènements à Sotteville-lès-Rouen et versement d’une subvention

10/ Autorisation de signature de la convention annuelle 2026 de partenariat avec l’Association Les Vagabonds de l’Energie et versement d’une subvention

11/ Autorisation de signature d’un acte d’engagement pour l’accompagnement par ALTERN

12/ Approbation des statuts modifiés de la SPL ALTERN et mandat donné au représentant de la commune

13/ Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’associa􀆟on Trophée Vhélio

14/ Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville relative aux travaux d’aménagement des espaces publics situés aux abords de l’immeuble Flandres

15/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2024

16/ Rapports sur le prix et la qualité des services Communautaires Eau Potable et Assainissement sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie – Exercice 2024

Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.