- Participer
- Grandir
- Vivre, habiter
- Sortir
Date de publication :
Auteur de l’acte
Duree :
2026-03 Election de la vice-Présidence du CCAS
2026-04 Election de la vice-Présidence déléguée du CCAS
2026-05 Adoption du règlement intérieur du CA du CCAS
2026-06 Délégation du Président du CA du CCAS
2026-07 Adoption du règlement des aides sociales facultatives du CCAS
2026-08 Adoption du règlement financier du CCAS
2026-09 Compte de gestion du Comptable public, exercice 2025 – Service de Soins infirmiers à domicile –budget annexe du centre communal d’action sociale
2026-010 Compte administratif, exercice 2025 – Service de Soins infirmiers à domicile
2026-011 Service de Soins infirmiers à domicile , affectation du résultat 2025
2026-012 Compte de gestion du comptable public _ Exercice 2025 _ Résidences autonomie –budget annexe du centre communal d’action sociale
2026-013 Exercice 2025 _ Résidences autonomie – Compte administratif
2026-014 Résidences autonomie – Affectation du résultat 2025
2026-015 Centre Communal d’Action Sociale _ Compte financier unique 2025
2026-016 Centre Communal d’Action Sociale _ Affectation du résultat 2025
2026-017 Budget prévisionnel du Centre communal d’action sociale Exercice 2026
2026-018 TZCLD – Convention de subvention de l’association ROSALIE
2026-019 Convention partenariale avec le Département de la Seine Maritime – Centre Médico-Social (CMS) de Sotteville-lès-Rouen