Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 14 mars 2024

2024/19 Revalorisation de la rémunération d’emplois en CDI

2024/20 Création d’emploi – Catégorie B/ Responsable logistique et approvisionnement –

2024/21 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Administrateur systèmes et réseaux

2024/22 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’accueil

2024/23 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent administratif et d’accueil

2024/24 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts

2024/25 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’état civil

2024/26 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Animateur commerce et artisanat

2024/27 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Assistant.e formation emploi

2024/28 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur principal de 2ème classe

2024/29 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur principal de 2ème classe

2024/30 Mise en sommeil de la Caisse des écoles dans l’attente de sa dissolution

2024/31 Réseau pour la Coéducation et la Réussite Educative (RéCRE) – Convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)

2024/32 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

2024/33 Compte de gestion 2023

2024/34 Compte administratif 2023

2024/35 Affectation du résultat 2023 – Budget Ville 2024

2024/36 Révision des montants des autorisations de programme

2024/37 Vote des taux d’imposition – Budget Ville 2024

2024/38 Budget primitif 2024 de la Ville

2024/39 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Amicale du Personnel des Services Municipaux

2024/40 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Stade Sottevillais 76

2024/41 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – La Sottevillaise

2024/42 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Stade Sottevillais Cheminot Club, toutes sections confondues

2024/43 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Association Atelier 231

2024/44 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Association Gestion Trianon Transatlantique

2024/45 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Association Maison Pour Tous

2024/46 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Association Les Plastiqueurs

2024/47 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Comité de promotion des marchés

2024/48 Subventions aux associations – Délibération distincte du vote du budget – Exercice 2024 – Comité d’Action et de Promotion Sociales

2024/49 Subvention à l’association ESIAE Services

2024/50 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

2024/51 Adhésion à l’association HF – Normandie – année 2024

2024/52 Constitution de la Société Publique Locale « Rouen Normandie Évènements » : Prise de participation au capital et désignation des représentants

2024/53 Élaboration d’une charte des jardins partagés

2024/54 Redevance occupation du domaine public restauration lors d’évènements (hors Viva Cité)

2024/55 Création d’une réserve communale de Sécurité Civile