Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 17 octobre 2024

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Duree :

  • 2024-106 Installation d’un Conseiller Municipal

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  • 2024-107 Adoption du plan d’actions pour l’égalité des femmes et des hommes

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  • 2024-108 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Assistant administratif et comptable

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  • 2024-109 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de conditionnement chaud

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  • 2024-110 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de production froide

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  • 2024-111 Renouvellement d'emplois – Catégorie C/ Agent de restauration

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  • 2024-112 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts conducteur d’engins

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  • 2024-113 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Animateur lecture

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  • 2024-114 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

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  • 2024-115 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Référent d’office en école

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  • 2024-116 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de « Musique de chambre »

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  • 2024-117 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Gestionnaire des bâtiments

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  • 2024-118 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Responsable administratif

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  • 2024-119 Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Responsable de projets Bâtiments

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  • 2024-120 Transformation d'emploi – Catégorie C/ Adjoint technique principal de 2ème classe

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  • 2024-121 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Educateur principal de 2ème classe des activités physiques et sportives

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  • 2024-122 Transformation d’un emploi à temps non complet – Catégorie A/ Assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe

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  • 2024-123 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur

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  • 2024-124 Transformation d'emploi – Catégorie B/ Rédacteur

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  • 2024-125 Création de neuf emplois de coordonnatrices et coordonnateurs péri/extra scolaires

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  • 2024-126 Adhésion à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)

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  • 2024-127 Attribution de mandat spécial dans le cadre de journées organisées par l’ADEME au Havre

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  • 2024-128 Attribution de mandat spécial dans le cadre du Salon de l’Immobilier Bas Carbone à Paris

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  • 2024-129 Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de carburants et de prestations associées

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  • 2024-130 Rémunération de vacataire - médecin référente petite enfance

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  • 2024-131 Subvention aux écoles – projets pédagogiques

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  • 2024-132 Recours aux services d’Archimaide76, groupement d’économie solidaire

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  • 2024-133 Rapport des administrateurs de la Ville de Sotteville-lès-Rouen au sein de Rouen Normandie Aménagement au titre de l’année 2023

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  • 2024-134 Projet de fusion absorption de Rouen Normandie Stationnement (RNS) par Rouen Normandie Aménagement (RNA) -accord

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  • 2024-135 Protocole d’accord transactionnel-24-30 rue Victor Hugo Section AN n° 438

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  • 2024-136 Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal

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  • 2024-137 Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives

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  • 2024-138 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

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  • 2024-139 Convention financière dans le cadre de la co-réalisation pour le Festival Viva Cité 2024

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  • 2024-140 Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Home Factory

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  • 2024-141 Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement au Trianon transatlantique

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