Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 6 juin 2024

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  • 2024-79 Révision des montants des autorisations de programme

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  • 2024-83 Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande pour un marché concernant les fournitures pour les services techniques municipaux

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  • 2024-84 Autorisation de signature d’une convention de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne avec la société de ventes volontaires AGORASTORE

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  • 2024-86 Mise à jour du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale

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  • 2024-89 Réseau pour la Coéducation et la Réussite Educative (RéCRE) – Convention avec la Fondation « les Nids »

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  • 2024-97 Autorisation de signature du Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 »

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  • 2024-99 Autorisation de signature de la convention de partenariat relatif au travail d’intérêt général (TIG) et au travail non rémunéré (TNR)

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  • 2024-100 Adhésion à l’association Rue de l’Avenir et adoption du manifeste « Ville apaisée – quartiers à vivre », proposé par cette association et le club des villes et territoires cyclables et marchables

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  • 2024-101 Adhésion à l’Union Régionale des Collectivités Forestières de Normandie par la commune de Sotteville-lès-Rouen

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  • 2024-102 Adoption du Pacte Bois et biosourcés normand

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  • 2024-63 Délibération autorisant le recours à l’apprentissage

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  • 2024-64 Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Chef ou Cheffe de service Petite Enfance

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  • 2024-65 Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Chef ou Cheffe de service Vie des écoles

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  • 2024-66Renouvellement d'emploi – Catégorie A / Responsable Adjoint ou Adjointe de structure Petite Enfance

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  • 2024-67 Renouvellement d'emploi – Catégorie A / Responsable du relais Petite Enfance

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  • 2024-68 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Maitre-Nageur Sauveteur

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  • 2024-69 Renouvellement de deux emplois – Catégorie B/ Référent ou Référente numérique et Référent ou Référente médiation sociale au sein de la bibliothèque

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  • 2024-70 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent polyvalent petite-enfance

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  • 2024-71 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Chauffeur livreur polyvalent au sein de la cuisine centrale

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  • 2024-72 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent espaces verts

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  • 2024-73 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent d’exploitation des installations sportives

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  • 2024-74 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles

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  • 2024-75 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Responsable Accueil Restauration

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  • 2024-76 Transformation d’emploi – Catégorie A/ Attaché Territorial

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  • 2024-77 Transformation d’emploi – Catégorie B/ Rédacteur Territorial

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  • 2024-78 Création d’emploi - Catégorie B/ Auxiliaire de puériculture

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  • 2024-81 Adhésion à l’association Les Rencontres d’Avignon

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  • 2024-82 Attribution de mandat spécial à Edwige Pannier afin de participer aux Rencontres d’Avignon 2024

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  • 2024-85 Versement d’une subvention dans le cadre de la participation à l’organisation de Viva Cité d’une association étudiante de solidarité internationale

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  • 2024-87 Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs-Associations sportives

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  • 2024-88 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

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  • 2024-90 Versement de subventions aux écoles – projets pédagogiques avec nuitée 2023/2024

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  • 2024-91 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles

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  • 2024-92 Désignation des représentants de la Ville au sein des Conseil d’administration des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE)

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  • 2024-93 Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le Syndicat Intercommunal de la Restauration collective (SIREST) de Rouen Bois-Guillaume

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  • 2024-94 Renouvellement de la commission communale consultative de rétrocession relative au droit de préemption commercial

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  • 2024-95 Renouvellement de la commission communale consultative de réattribution des biens acquis dans le cadre des procédures des biens en l’état d’abandon manifeste

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  • 2024-96 Renouvellement de la commission communale consultative des services publics locaux

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  • 2024-98 Versement d’une subvention d’investissement au bénéfice du Secours Populaire

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  • 2024-103 Echanges de terrains sans soulte - Projet Raspail/Hugo

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  • 2024-104 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association SOS GARES

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  • 2024-105 Appel aux dons par l’UNICEF pour les enfants de Gaza-Soutien financier

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