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Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Date de publication :
Auteur de l’acte
Conseil Municipal de Sotteville-lès-Rouen
Duree : 2 mois
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2023-152 Renouvellement d'emploi – Catégorie A/ Chef.fe de service jeunesse et réussite éducative
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2023-153 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Auxiliaire de puériculture
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2023-154 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Coordinateur.trice enfance
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2023-155 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de flûte traversière
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2023-156 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de Formation musicale
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2023-157 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de hautbois
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2023-158 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Professeur de trompette
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2023-159 Renouvellement d'emploi – Catégorie B/ Responsable du service Relations avec les Partenaires Economiques
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2023-160 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent administratif et d’accueil
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2023-161 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent territorial spécialisé des écoles maternelles
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2023-162 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Electricien
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2023-163 Renouvellement d'emploi – Catégorie C/ Agent de maintenance polyvalent
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2023-164 Transformation d'emploi –Catégorie C/ Adjoint administratif vers Adjoint d’animation
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2023-165 Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2023
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2023-166 Avenant à la convention Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) pour le risque « Prévoyance »
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2023-167 Signature de la Convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine Maritime
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2023-168 Signature de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
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2023-169 Participation financière aux voyages scolaires des collèges sottevillais
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2023-170 Signature d’une convention avec l’association « Ligue de l’enseignement » pour des interventions « Lire et faire lire » sur les temps périscolaires
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2023-171 Modifications des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants : Crèche familiale, espaces multi-accueil Les Chatons Barbouilleurs, Les Jeunes Pousses, Les Souris Dansent, Les Oursons Malicieux
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2023-172 Signature d’un contrat avec le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC) autorisant les copies internes professionnelles
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2023-173 Convention financière dans le cadre de la co-réalisation du Festival Viva Cité 2023
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2023-174 Subventions aux associations – Acompte sur l’exercice 2024 – Autorisation de signature des conventions
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2023-175 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Sottevillaise
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2023-176 Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs- Associations sportives
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2023-177 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Sottevillaise
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2023-178 Révision des montants des autorisations de programme
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2023-179 Adhésion à l’Agence France Locale et prise de capitale
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2023-180 Budget Ville – Décision modificative n° 3 – Exercice 2023
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2023-181 Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
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2023-182 Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal
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2023-183 Acquisition d’une propriété en état d’abandon manifeste située 53 avenue du Quatorze juillet
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2023-184 Dérogation exceptionnelle au repos dominical
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2023-185 Cession de biens de la Ville à la SA d’H.L.M le Foyer du Toit Familial rue Pierre Corneille et Gaston Contremoulins
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2023-186 Demande de cession par l’Etablissement Public Foncier de Normandie au profit de la SA d’H.L.M le Foyer du Toit Familial de deux propriétés rue Gaston Contremoulins
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2023-187 Signature d’une convention annuelle 2024 de partenariat avec l'Association Guidoline pour l'animation d'un atelier vélo et la création d’évènements à Sotteville-lès-Rouen
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2023-188 Signature d’une convention-cadre pluriannuelle 2024-2026 et convention annuelle 2024 de partenariat avec l'Association Les Vagabonds de l’Energie
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2023-189 Signature d’une convention-cadre pluriannuelle 2024-2026 et convention annuelle 2024 de partenariat avec l'Association Graine d’Odyssées
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2023-190 Signature d’une convention cadre pluriannuelle 2024-2026 de partenariat avec l’Agence Normande de Biodiversité et de Développement Durable pour l’organisation d’un DDTour sur le thème « Nature en Ville et Démocratie participative »
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2023-191 Demande d’adhésion à l’association Plante&Cité par la commune de Sotteville-lès-Rouen – signature
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2023-192 Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la ville – convention avec les bailleurs sociaux – approbation et autorisation de signature
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2023-193 Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) – Candidature conjointe des communes de Sotteville-lès-Rouen et de Rouen à l’habilitation du territoire « Grammont-Grenet-Voltaire-Lods »