Conseil Municipal, Délibérations : Conseil Municipal du 9 décembre 2024

Date de publication :

Auteur de l'acte

Duree :

  • 2024-142 Transformation d’emploi – Attaché adjoint administratif

    PDF 761,5 ko Télécharger

  • 2024-143 Transformation d’emploi – Agent de maîtrise adjoint technique

    PDF 793,5 ko Télécharger

  • 2024-144 Transformation d’emploi – Agent de maîtrise technicien

    PDF 725,8 ko Télécharger

  • 2024-145 Modalités de rémunération ou de compensation des astreintes

    PDF 1,3 Mo Télécharger

  • 2024-146 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux (ISFE)

    PDF 1,1 Mo Télécharger

  • 2024-147 Autorisation de signature de l’avenant N° 1 au Contrat de ville « Engagements quartiers 2030 »

    PDF 615,5 ko Télécharger

  • 2024-148 Autorisation de signature des conventions d’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties pour le quartier prioritaire Buisson

    PDF 711,7 ko Télécharger

  • 2024-149 Versement de subvention dans le cadre des contrats d’objectifs-associations sportives

    PDF 588,1 ko Télécharger

  • 2024-150 Versement de subvention dans le cadre des dispositifs d’animation aux associations sportives et de loisirs

    PDF 694,0 ko Télécharger

  • 2024-151 Subventions aux associations - Acompte sur l’exercice 2025 - Autorisation de signature des conventions

    PDF 619,0 ko Télécharger

  • 2024-152 Rémunération de jurys d’examens au Conservatoire à rayonnement communal

    PDF 570,3 ko Télécharger

  • 2024-153 Dérogations exceptionnelles au repos dominical

    PDF 592,4 ko Télécharger

  • 2024-154 Autorisation de signature de la Charte pour un accueil de loisirs inclusif en Seine-Maritime

    PDF 645,4 ko Télécharger

  • 2024-155 Réseau pour la Coéducation et la Réussite Educative (RéCRE) – Autorisation de signature de la convention avec l’Association de la Fondation Étudiante pour la Ville (AFEV) et versement d'une subvention

    PDF 646,8 ko Télécharger

  • 2024-156 Recours au service civique par un dispositif d’intermédiation avec Info Jeunes Normandie

    PDF 721,2 ko Télécharger

  • 2024-157 Autorisation de signature de la charte d’engagement « Label Ville Européenne » 157 Autorisation de signature de la charte d’engagement

    PDF 618,5 ko Télécharger

  • 2024-158 Adhésion à la Maison de l’architecture de Normandie et versement d’une subvention

    PDF 601,5 ko Télécharger

  • 2024-159 Protocole d’accord transactionnel - 24-30 rue Victor Hugo Section AN n° 438

    PDF 787,6 ko Télécharger

  • 2024-160 Décision modificative n°2 -Budget Primitif 2024

    PDF 490,0 ko Télécharger

  • 2024-161 Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025

    PDF 1,3 Mo Télécharger

  • 2024-162 Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l’adaptation au changement climatique de la

    PDF 595,7 ko Télécharger

  • 2024-163 Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la Métropole Rouen Normandie

    PDF 598,1 ko Télécharger

  • 2024-164 Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des services publics délégués de la Métropole Rouen Normandie

    PDF 570,3 ko Télécharger

  • 2024-165 Autorisation de signature de la convention annuelle 2025 de partenariat avec l'Association Graine d’Odyssées et versement de subvention

    PDF 760,5 ko Télécharger

  • 2024-166 Autorisation de signature de la convention annuelle 2025 de partenariat avec l'Association Les Vagabonds de l’Energie et versement d’une subvention

    PDF 661,6 ko Télécharger

  • 2024-167 Autorisation de signature de la convention-cadre pluriannuelle 2025 2027 et d’une convention annuelle 2025 de partenariat avec l'Association Guidoline pour l'animation d'un atelier vélo et la création d'évènements à Sotteville-lès-Rouen - versement d'une subvention

    PDF 939,3 ko Télécharger