MARS 2026

2026-015 Décision passation d'une convention d'occupation avec l'Association "Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie" en vue de la location de locaux sis 465 rue de Paris .

2026-017 Décision portant aliénation d'un lot de 28 pupitres d'écoliers individuels pour un montant de 145.95 euros

2026-018 Décision portant aliénation d'un lot de 3 tables scolaires 2 place pour un montant de 54.88 euros

2026-019 Décision portant modification des tarifs des nuitées mini séjours et du centre de vacances à partir du 01/07/2026

2026-020 Décision portant acceptation d'un don de 5 cartes cadeaux par le magasin Desjardins à Cléon

2026-175 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 16/03 au 17/04/2026 au 4 rue Polet

2026-176 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 16/03 au 17/04/2026 au 112 rue Léon Salva

2026-177 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 17/03 au 10/04/2026 au 526 A et 526 B rue de Paris

2026-178 Arrêté portant autorisation pour la pose d'un échaffaudage à partir 02/03/2026 pour une durée estimée à 10 semaines au Rues Victor Bertel et Louise Michel

2026-182 Arrêté provisoire Portant autorisation d'occupation du domaine public réglementation de la circulation et du stationnement le 11/03/2026 de 08 h 00 à 18 h 00 Avenue du 14 Juillet

2026-189 Arrêté Portant création d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite Rue Georges Risler

2026-190 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 11 au 18/03/2026 rue d'Eauplet

2026-192 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 14 au 20/03/2026 rue François Raspail

2026-193 Intervention voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 16 au 20/03/2026 rue André Ampère

2026-198 Intervention voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 30/03 au 24/04/2026 rue Emile Zola

2026-197 Intervention voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 25/03 au 17/04/2026 au 27 rue Eugène Delaville

2026-199 Intervention voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 09 au 30/04/2026 au 29 BIS rue de la Pelouse

2026-200 Intervention voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 17/03 au 29/05/2026 rue Gustave Fouache et rue Gaston Contremoulins

2026-201 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 20 au 24/04/2026 rue Pierre Semard

2026-021 Décision demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Normandie (DRAC) pour le conservatoire à rayonnement communal

2026-022 Demande de subvention de fonctionnement auprès du Département pour le Conservatoire à Rayonnement Communal

2026-213 Arrêté provisoire réglementation de la circulation et du stationnement du 13/04 au 10/07/2026 du 13 au 43 rue Jules Guesde

2026-2016 Arrêté provisoire réglementation de la circulation et du stationnement du 15/04 au 07/05/2026 au 69 rue Arthur Duval

2026-220 Désignation d'un représentant du Maire au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier du Bois Petit (CHBP)

2026-222 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 21/04 au 13/05/2026 au 11 rue Paul Noël

2026-223 Arrêté définitif rue Pierre Corneille stationnement du Bibliobus

2026-224 Arrêté définitif stationnement du Bibliobus rue Henri Gadeau de Kerville

2026-0229 Arrêté provisoire portant autorisation d'occupation du domaine public réglementation du stationnement les 08/04, 10/06, 09/09, et 07/10 de 15 h 00 place Voltaire

2026-230 Arrêté portant délégation de signature du Directeur Général des Services Techniques

2026-231 Arrêté portant délégation de signature à la Directrice de la Solidarité

2026-232 Arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services

2026-233 Arrêté portant délégation de signature à la Directrice Générale Adjointe

2026-236 Désignation d'un représentant du Maire au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier du Rouvray (CHR)