- Participer
- Grandir
- Vivre, habiter
- Sortir
Date de publication :
Auteur de l’acte
Duree :
2026-20 Service Autonomie à Domicile DM1
2026-21 Résidences Autonomies DM1
2026-22 mise à jour des loyers RA 2026-2027
2026-23 Don Comité de promotion des marchés
2026-24 Suppression de la résidence autonomie André Delalandre
2026-25 SENIORS – Tarif accompagnants déjeuners d’automne
2026-26 Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec le Comité Local Sotteville-lès-Rouen du Secours Populaire
2026-27 Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec Electricité de France (EDF
2026-28 Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun à la Ville et au CCAS de la Ville de Sotteville-lès-Rouen
2026-29 Création de trois Commissions Administratives Paritaires (CAP) communes à la Ville et au CCAS de Sotteville-lès-Rouen
2026-30 Création d’une Commission Consultative Paritaire (CCP) unique commune à la Ville et au CCAS de Sotteville-lès-Rouen
2026-31 Transformation d'emploi –Catégorie C cadre d’emplois des adjoints territoriaux vers Catégorie B cadre d’emplois des animateurs territoriaux
2026-32 Création d’emploi – Catégorie B Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux – poste de responsable des aides à domicile
2026-33 Créations d’emplois – Catégorie C Cadre d’emplois des Agents sociaux – poste d’aides à domicile