Arrêtés, Décision : JUIN 2026

2026-463 Arrêté portant modification de la composition de la commission communale d'accessibilité aux handicapés

2026-464 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 06/06 au 10/07/2026 au 16 rue Jean Moulin

2026-27 Décision Modification des tarifs de la restauration collective et des activités péri et extrascolaires à partir du 01/09/2026

2026-460 Arrêté provisoire pour la non utilisation des terrains engazonnés du stade municipal Jean Adret et du complexe sportif Jacques Anquetil à partir du 08 et du 18/06/2026 jusqu'au 17 Août 2026 pour l'entretien annuel d'intersaison

2026-462 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 15/06 au 14/08/2026 rue du Madrillet

2026-466 Arrêté provisoire Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 22/06 au 10/07/2026 au 23 Cours Pierre de Coubertin

2026-468 Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse pour 1 an à compter du 19/06/2026 au BALTO 21 Place Voltaire

2026-472 Arrêté provisoire Portant Occupation du Domaine Public Réglementation de la Circulation et du Stationnement le 14/06/2026 à 12 h 45 Place de l'Hôtel de Ville

2026-479 Arrêté provisoire intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 15 au 23/06/2026 rue Francisco Ferrer

2026-29 Décision Régie d'avances Menus Frais

2026-445 Arrêté du Maire portant désignation de Madame Evelyne DENOYELLE Conseillère municipale en qualité de Présidente de la Commission d'Appel d'Offres du 26 juin 2026

2026-484 Arrêté Définitif Portant création d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite Avenue du 14 Juillet rue Paul Eluard et Parking du Stade

2026-485 Arrêté définitif portant création d'un emplacement réservé au stationnement des véhicules à mobilité électrique à des fins de charge Avenue du 14 Juillet rue Paul Eluard et Parking du Stade

2026-486 Arrêté Définitif Portant sur le régime de priorité de la circulation Avenue du 14 Juillet Rue Paul Eluard et Parking du Stade

2026-498 Intervention sur la voirie Arrêté provisoire réglementation de la circulation et du stationnement du 15 au 31/07/2026 avenue du 14 Juillet

2026-499 Intervention sur la voirie Arrêté provisoire réglementation de la circulation et du stationnement du 29/06 au 24/7/2026 au 84 rue Victor Bertel

2026-500 Intervention sur la voirie Arrêté provisoire réglementation de la circulation et du stationnement du 01 au 24/07/2026 rue Garibaldi

2026-502 Intervention sur la voirie Arrêté provisoire réglementation de la circulation et du stationnement du 22/06 au 24/07/2026 au 11 rue du Toit Familial

2026-503 Arrêté définitif Stationnement et arrêt du 36 au 38 Avenue du 14 Juillet

2026-504 Arrêté définitif stationnement et arrêt Rue des Frères Louis et René Canton

2026-514 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 06/07 au 09/10/2026 rue Jules Guesde

2026-515 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 06/07 au 07/08/2026 rue des Bruyères Saint Julien

2026-516 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement à partir du 29/06/2026 pour une durée estimée à 90 jours Rue de Paris Espace Marcel Lods Immeubles Flandres et Dauphiné

2026-527 Intervention sur la voirie réglementation du stationnement à partir du 06/07/2026 pour une durée estimée à 56 jours Rue du Cours

2026-529 Intervention sur la voirie réglementation du la circulation et du stationnement du 20/07 au 14/08/2026 avenue du 14 Juillet