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Date de publication :
Auteur de l'acte
Duree :
2025-367 Autorisation d'occupation du domaine public - place voltaire terrasse pour l'établissement le Balto.
2025-368 Intervention sur la voirie du 10/06 au 11/07/2025 rues Pierre Corneille, Etienne Dolet, et François Raspail par la Société SAS DR
2025-369 Intervention sur la voirie du 16/06 au 11/07/2025 rue du Cours par la Société CEGELEC SDEM
2025-370 intervention sur la voirie du 10 au 27/06/2025 rue Gustave Flaubert par la Société SPAC - STG
2025-371 Intervention sur la voirie du 16/06 au 11/07/2025 rue Tirard par la Société Métropole Rouen Normandie - Direction Eau / GHTP
2025-372 Intervention sur la voirie du 10 au 27/06/2025 rue Eugène Tilloy par la Société SPAC -STG
2025-373 Intervention sur la voirie du 10 au 27/06/2025 rue de la Pelouse par la Société SPAC - STG
2025-374 Intervention sur la voirie circulation et stationnement du 13/06 au 11/07/2025 rues Alexandre père et fils Dumas et Jean-Baptiste Dumont par la Société SAS DR
2025-375 Viva-Cité - Réglementation de la circulation et du stationnement Place de l'Hôtel de Ville , rue du 31 Aout et rue des Déportés
2025-376 Viva Cité réglementation de la circulation et du stationnement rue Pierre Corneille - Parking Vélos Viva Cité
2025-377 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement rue Garibaldi - Arrêt Minute entre la rue du 31 Aout et l'avenue Jean Jaurès
2025-378 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès
2025-379 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement rue Léon Salva entre les rues des Déportés, Docteur Apvrille et rue de Trianon.
2025-380 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement avenues de la Libération et Jean Jaurès
2025-381 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Libération (Bungalows)
2025-382 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement Avenue de la Libération et rue Léon Salva
2025-383 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement rue Georges Petit et CHBP
2025-384 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement dans la Ville en vue de la déambulation du Groupe TONNE-TEXACO
2025-387 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement Parking du Complexe Jacques Anquetil
2025-388 Viva Cité - réglementation sur la circulation et le stationnement rues Paul Langevin, rue du Président Roosevelt, rue Gabriel Péri et rue Pierre Renaudel
2025-390 Viva Cité - réglementation de la circulation et du stationnement rue du Président Roosevelt, rue Gabriel Péri et rue Paul Langevin
2025-391 Intervention sur la voirie les 07 et 21/06 et le 05/07/2025 stationnement du Bibliobus bois de la Garenne et Allée Lucie et Raymond Aubrac
2025-396 Intervention sur la voirie à partir du 02/07/2025 pour une durée de 30 jours rue Léon Blum, Place du 19 Mars 1962, rue Garibaldi par la Société OPTICOM GROUP R ET C
2025-397 Autorisation du domaine public le 01/07/2025 stationnement du Bibliobus rue Gahineau
2025-398 Intervention voirie du 23/06 au 04/07/2025 rue Jules Guesde par la Société Hydrogéotechnique Nord Ouest
2025-399 Intervention sur la voirie du 23/06 au 25/07/2025 rue Pierre Mendès France par la Métropole Rouen Normandie - Direction Eau / GHTP
2025-400 Autorisation d'occupation du domaine public le 13/06/2025 pour la fête des voisinsrue Philippe Lanoux
2025-401 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement dans l'enceinte du stade municipal Jean Adret les 07/10/20 et 21/06/2025
2025-403 Intervention sur la voirie à partir di 09/06/205 pour une durée estimée à 30 jours rue Pierre Bérégovoy par la Société ICART
2025-457 Arrêté portant autorisation de fermeture tardive d’un débit de boissons à l’Atelier 231
2025-405 Intervention sur la voirie circulation et stationnement à partir du 15/06/2025 pour une durée estimée à 150 jours rue François-Vincent Raspail Parking immeuble Gascogne et Touraine par l'entreprise EGELEC pour LOGÉO SEINE
2025-406 Intervention sur la voirie circulation et stationnement du 09/06 au 26/09/2025 Rues Léon Blum, Garibaldi, avenue Jean Jaurès, rues Marcel Lechevallier, Colonel Fabien, et Jean-Richard Bloch par la société Axians Fibre Normandie
2025-407 Protection de l'environnement/Bruit Rues Léon Blum, Garibaldi, avenue Jean Jaurès, rues Marcel Lechevallier, Colonel Fabien, et Jean-Richard Bloch du 09/06 au 26/09/2025 par l'entreprise Axians Fibre Normandie
2025-412 Intervention sur la voirie circulation et stationnement du 08/08 au 03/09/2025 rue du Colonel Fabien par la société Pinson Paysage
2025-413 Protection de l'environnement/travaux rue du Colonel Fabien par l'entreprise Pinson Paysage
2025-414 Occupation temporaire du domaine public du 07 au 09/07/2025 rues de Paris et Gambetta par la société de production "La Petite Prod"
2025-415 Occupation temporaire du domaine public le 15/06/2025 place de l'Hôtel de Ville par "Les Perles de la Manche"
2025-417 Intervention sur la voirie stationnement à partir du 27/07/2025 pour une durée estimée à 3 semaines rue Louis Pasteur pose d'un échaffaudage
2025-419 Création d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite rue Jean
2025-423 Non utilisation des terrains engazonnés du stade municipal Jean Adret et du complexe sportif Jacques Anquetil du 16/06 au 17/08/2025
2025-425 Réglement de stationnement du 27 au 29/06/2025 rue de Paris dans le cadre du Festival Viva Cité
2025-427 Intervention sur la voirie circulation et stationnement du 01 au 20/06/2025 rue François Vincent Raspail par les sociétés Sat et Sade
2025-429 Circulation et stationnement du 26 au 30/06/2025 Avenue de la Libération et rue Léon Salva pour le Festival Viva Cité
2025-424 Police sanitaire autorisant à procéder à des opérations de régulation de populations de pigeons sur le site du Centre Hospitalier du Rouvray du 17/06 au 31/12/2025 par la société AVIPUR
2025-431 Arrêté du Maire modificatif portant délégation de fonction et de signature à Clément Théodore 8ème adjoint
2025-432 Arrêté du Maire modificatif portant nomination des Conseillers Municipaux Délégués
2025-441 Arrêté provisoire portant autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement du 22 au 25/07/2025 rue Grainville par l'entreprise CADDENZ
2025-442 Protection de l'environnement/bruit du 22 au 25/07/2025 rue Grainville par l'entreprise CADDENZ
2025-447 Intervention sur la voirie circulation et stationnement du 03/07 au 08/08/2025 rue Claude Chappe par la Société SPIE CITYNETWORKS
2025-448 Intervention sur la voirie du 07/07 au 08/08/2025 rue Gilles Bouvier par la MRN - DIRECTION EAU / GHTP
2025-449 Intervention sur la voirie du 07 au 25/07/2025 rue Pierre Corneille par la Société EXELIUM OUEST
2025-450 Intervention sur la voirie du 07/07 au 08/08/2025 place Gilles Martinet par la MRN - DIRECTION EAU / GHTP
2025-453 Arrêté définitif de stationnement rue Georges Petit
2025-454 Arrêté définitif portant création d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite rue Jean
2025-455 Arrêté définitif portant création d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite rue Victor Hugo
2025-456 Arrêté définitif portant création d'un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite rue Pierre Corneille
2025-458 Intervention sur la voirie du 15/07 au 14/08/2025 avenue du 14 Juillet par la MNR - DIRECTION EAU / GHTP
2025-459 Intervention sur la voirie du 17/07 au 08/08/2025 Place du Docteur Calmette par la Socitié NGE ENERGIES SOLUTIONS
2025-460 Intervention sur la voirie du 30/06 au 11/07/2025 rue Eugène Delaville par la Société SPAC - STG
2025-461 Intervention sur la voirie du 30/06 au 11/07/2025 rue Gustave Flaubert par la Société SPAC -STG
2025-462 Intervention sur la voirie du 30/06 au 11/07/2025 rue de la Pelouse par la Société SPAC -STG
2025-463 Intervention sur la voirie du 15/07 au 08/08/2025 rue Alexandre Ribot par la Société SAS DR
2025-464 Intervention sur la voirie du 30/06 au 11/07/2025 rue Eugène Tilloy par la Société SPAC - STG
2025-465 Autorisation d'occupation du domaine public le 26/06/2025 rue Pierre Corneille par l'établissement "MAMA'S CURRY"
2025-466 Autorisation d'occupation du domaine public circulation et stationnement à partir du 01/07/2025 pour une durée estimée à 6 mois rues de Paris et François Raspail par la société SPIE BATIGNOLLES
2025-469 Autorisation de la pose d'un échaffaudage du 07 au 11/07/2025 rue Léon Salva
2025-417 Autorisation d'occupation du domaine public stationnent les 10/09 et 08/10/205 Place Voltaire pour un marché de fin de journée
2025-472 Autorisation d'occupation du domaine public circulation et stationnement le 14/09/2025 Place de l'Hôtel de Ville pour "l'AFTER MARCHÉ3
D2025-37 Décision pour une demande de subvention pour l'achat de matériel à l'agence nationale du sport
D2025-38 Décision pour une demande de subvention au titre du fonds "j'apprends à nager" à l'agence nationale du sport
D2025-39 Décision pour la modification des tarifs de la restauration adulte
D2025-40 Décision pour la modifications des tarifs de la restauration collective et des activités périscolaires