Mai 2026

Date de publication :

Auteur de l’acte

Duree :

  • 2026-332 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement le 30/05/2026 de 18 h 00 à 00 h 30 rue Jean-Baptiste Gilbert

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  • 2026-334 Arrêté provisoire Portant autorisation d'occupation du domaine public festivités du 13 Juillet Place de l'Hôtel de Ville

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  • 2026-335 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 11/05 au 12/06/2026 au 3 rue Claude Chappe

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  • 2026-336 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 08/05 au 05/06/2026 rue du Président Roosevelt

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  • 2026-337 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 18/05/ au 05/06/2026 au 5 rue Nicéphore Niepce

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  • 2026-338 Intervention sur la voire réglementation de la circulation et du stationnement du 18/05 au 05/06/2026 rue du Bois de Grammont

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  • 2026-340 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement à partir du 04/05/2026 pour une durée estimée à 90 jours Espace Marcel Lods

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  • 2026-341 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 18/05 au 05/06/2026 Avenue Jean Jaurès

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  • 2026-343 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 25/05 au 26/06/2026 rue Docteur Louis Lesueur

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  • 2026-345 Arrêté provisoire autorisant une foire à tout et occupation du domaine public communal réglementation de la circulation et du stationnement le 14/06/2026 de 06 h 00 à 18 h 30 Place de Verdun

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  • 2026-347 Arrêté provisoire autorisant une foire à tout et occupation du domaine public le 07/06/2026 de 06 h 00 à 18 h 30 rue Claudine Guérin

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  • 2026-348 Arrêté provisoire autorisant une foire à tout et occupation du domaine public communal le 21/06/2026 de 06 h 00 à 18 h 30 Place Pierre et Marie Curie

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  • 2026-358 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine public communal et réglementation et stationnement le 30/05/2026 de 07 h 00 à 21 h 00 pour une kermesse Bois de la Garenne

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  • 2026-360 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Elise RIDEL

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  • 2026-361 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipale : Monsieur Laurent CASSARD

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  • 2026-362 Arrêté du Maire portant Délégation de la Fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Evelyne DENOYELLE

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  • 2026-365 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Virginie GROSJEAN

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  • 2026-368 Arrêté du Maire portant délégation de la Fonction d'Officier d'État Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Pierre-Arnaud PRIEUR

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  • 2026-370 Arrêté du Maire portant délégation de la Fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Marc AVENEL

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  • 2026-372 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Jean-Bernard YON

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  • 2026-374 Arrêté portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Stéphane FERRAND

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  • 2026-375 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Anaïs BRUYERE

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  • 2026-377 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Martine HURAY

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  • 2026-380 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Yannick EMERAUD

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  • 2026-383 Arrêté portant nomination d'un correspondant incendie et secours

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  • 2026-388 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 27/05 au 28/08/2026 rues des Epis et André Ampère

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  • 2026-389 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement du 30/05/2026 à 14 h 00 au 31/05/2026 à 14 h 00 pour un évènement festif rue Edouard Branly

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  • 2026-394 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine Public Réglementation de la circulation et du stationnement du 03/06/2026 à 08 h 00 au 05/06/2026 à 12 h 00 à la FRAC Place des Martyrs de la Résistance

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  • 2026-412 Arrêté de Police Générale procédure d'extreme urgence au 8 et 10 Gabrielle Méret

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