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Date de publication :
Auteur de l’acte
Duree :
2026-332 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement le 30/05/2026 de 18 h 00 à 00 h 30 rue Jean-Baptiste Gilbert
2026-334 Arrêté provisoire Portant autorisation d'occupation du domaine public festivités du 13 Juillet Place de l'Hôtel de Ville
2026-335 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 11/05 au 12/06/2026 au 3 rue Claude Chappe
2026-336 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 08/05 au 05/06/2026 rue du Président Roosevelt
2026-337 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 18/05/ au 05/06/2026 au 5 rue Nicéphore Niepce
2026-338 Intervention sur la voire réglementation de la circulation et du stationnement du 18/05 au 05/06/2026 rue du Bois de Grammont
2026-340 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement à partir du 04/05/2026 pour une durée estimée à 90 jours Espace Marcel Lods
2026-341 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 18/05 au 05/06/2026 Avenue Jean Jaurès
2026-343 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 25/05 au 26/06/2026 rue Docteur Louis Lesueur
2026-345 Arrêté provisoire autorisant une foire à tout et occupation du domaine public communal réglementation de la circulation et du stationnement le 14/06/2026 de 06 h 00 à 18 h 30 Place de Verdun
2026-347 Arrêté provisoire autorisant une foire à tout et occupation du domaine public le 07/06/2026 de 06 h 00 à 18 h 30 rue Claudine Guérin
2026-348 Arrêté provisoire autorisant une foire à tout et occupation du domaine public communal le 21/06/2026 de 06 h 00 à 18 h 30 Place Pierre et Marie Curie
2026-358 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine public communal et réglementation et stationnement le 30/05/2026 de 07 h 00 à 21 h 00 pour une kermesse Bois de la Garenne
2026-360 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Elise RIDEL
2026-361 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipale : Monsieur Laurent CASSARD
2026-362 Arrêté du Maire portant Délégation de la Fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Evelyne DENOYELLE
2026-365 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Virginie GROSJEAN
2026-368 Arrêté du Maire portant délégation de la Fonction d'Officier d'État Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Pierre-Arnaud PRIEUR
2026-370 Arrêté du Maire portant délégation de la Fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Marc AVENEL
2026-372 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Jean-Bernard YON
2026-374 Arrêté portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Stéphane FERRAND
2026-375 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Anaïs BRUYERE
2026-377 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Martine HURAY
2026-380 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Yannick EMERAUD
2026-383 Arrêté portant nomination d'un correspondant incendie et secours
2026-388 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 27/05 au 28/08/2026 rues des Epis et André Ampère
2026-389 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement du 30/05/2026 à 14 h 00 au 31/05/2026 à 14 h 00 pour un évènement festif rue Edouard Branly
2026-394 Arrêté provisoire Portant occupation du domaine Public Réglementation de la circulation et du stationnement du 03/06/2026 à 08 h 00 au 05/06/2026 à 12 h 00 à la FRAC Place des Martyrs de la Résistance
2026-412 Arrêté de Police Générale procédure d'extreme urgence au 8 et 10 Gabrielle Méret
2026-359 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Pierre GONNEVILLE
2026-363 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Madame Caroline SAPOWICZ
2026-367 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Adeline DIANISSY
2026-369 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Gwénaëlle POIRIER CRÉPIN
2026-371 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Pascale PETIT
2026-373 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Maria LEMARCHAND
2026-376 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Monsieur Tom GÉRARD
2026-381 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Mélaine GODEY
2026-382 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Letycia-Murielle OSSIBI
2026-400 Arrêté provisoire stationnement interdit le 26/06 de 19 h 00 à 01 h 00 et le 27/06/2026 de 16 h 45 à 01 h 00 rue Pierre Renaudel VIVA CITÉ 2026
2026-401 Arrêté provisoire restriction de la circulation et du stationnement les 27 et 28/06/2026 Rues de Paris, François Boieldieu, Auguste Blanqui VIVA CITÉ 2026
2026-402 Arrêté provisoire restriction de la circulation et du stationnement les 27 et 28/06/2026 Rues Paul et Victor Marguerite, Victor Basch et Georges Petit VIVA CITÉ 2026
2026-403 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 26/06/2026 à 14 h 00 au 28/06/2026 à 23 h 00 Parking et parvis de l'école Jean Rostand
2026-404 Arrêté provisoire réglementation de la circulation et du stationnement du 22/06/2026 à 08 h 00 au 30/06/2026 à 08 h 00 Rues Pierre Corneille parking vélos VIVA CITÉ 2026
2026-405 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du les 26/27 et 28/06/2026 Rues Léon Salva parking du lycée Marcel Sembat VIVA CITÉ 2026
2026-406 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 26/06/2026 à 08 h 00 au 29/06/2026 à 18 h 00 Rue Georges Petit – CHBP VIVA CITÉ 2026
2026-407 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 26 au 28/06/2026 de 08 h 00 à 23 h 59 Rues Garibaldi – Arrêt minute VIVA CITÉ 2026
2026-408 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 25/06/2026 à 08 h 00 au 29/06/2026 à 12 h 00 Rues des Déportés VIVA CITÉ 2026
2026-409 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 26/06/2026 à 08 h 00 au 28/06/2026 à 23 h 00 Place de l'Hôtel de Ville VIVA CITÉ 2026
2026-410 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 26/06 au 28/06/2026 au Conservatoire de Musique et de Danse VIVA CITÉ 2026
2026-416 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 26/06/2026 à 07 h 00 au 28/06/2026 à 23 h 00 Avenue Jean Jaurès Parking des pompiers VIVA CITÉ 2026
2026-417 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 25 au 29/06/2026 Avenues de la Libération et Jean Jaurès VIVA CITÉ 2026
2026-418 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 24/06/2026 à 20 h 00 au 28/06/2026 à 23 h 00 Avenue de la Libération, Rue Léon Salva – CMS VIVA CITÉ 2026
2026-419 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 21/06/2026 à 22 h 00 au 30/06/2026 à 12 h 00 Avenue de la Libération – Bungalows VIVA CITÉ 2026
2026-420 Arrêté provisoire restrictions de la circulation et du stationnement du 25/06/2026 à 08 h 00 au 28/06/2026 à 19 h 00 Parking du complexe Jacques ANQUETIL VIVA CITÉ 2026
2026-427 Arrêté du Maire portant délégation de signature à : Gaëlle BANCE
2026-428 Arrêté du Maire portant délégation de signature à : Janet RAHARISON
2026-429 Arrêté du Maire portant délégation de signature à : Noria BERKOUK
2026-431 Arrêté du Maire portant délégation de signature à : Agathe BASSET
2026-432 Arrêté du Maire portant délégation de signature à : Sarah FAVREAU
2026-435 Intervention sur la voirie réglementation du stationnement à partir du 08/06/2026 pour une durée estimée à 5 jours Rue Armand Carrel
2026-438 Arrêté provisoire Portant Occupation du Domaine Public Réglementation de la Circulation et du Stationnement le 05/07/2026 de 11 h 00 à 12 h 00 Place de l'Hôtel de Ville pour une animation musicale
2026-440 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement à partir du 23/06/2026 pour une durée estimée à 5 jours rue Adolphe Tavernier
2026-443 Arrêté du Maire portant délégation de signature : Clémence BOURKACHE
2026-446 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 01/06 au 10/07/2026 Rues de Epis et André Ampère
2026-450 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 01 au 26/06/2026 de 08 h 00 à 17 h 00 au 202 rue Garibaldi
2026-451 Intervention voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 01 au 26/06/2026 au 29 rue Eugène Delaville
2026-452 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement à partir du 15/06/2026 pour une durée estimée à 60 jours Rue du Madrillet
2026-453 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 01 au 26/06/2026 rue Raymond Malmaison
2026-454 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 08/06 au 03/07/2026 rue des Epis
2026-455 Arrêté provisoire Portant Occupation du Domain Public Réglementation de la Circulation et du Stationnement le 21/06/2026 de 08 h 00 à 14 h 00 Place de L'Hôtel de Ville Marché d'été et animation musicale
2026-456 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 08/06 au 10/07/2026 rue des Epis
2026-457 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 08/06 au 17/07/2026 rue Hyacinthe Ménagé
2026-458 Intervention sur la voirie réglementation de la circulation et du stationnement du 30/05 au 17/07/2026 Rue François Raspail
2026-459 Intervention sur la voirie réglement du stationnement les 02 et 03/06/2026 de 08 h 00 à 17 h 00 Rue des Déportés
2026-366 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à un Conseiller Municipal : Stéphane BORD
2026-379 Arrêté du Maire portant délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil à une Conseillère Municipale : Madame Julie GODICHAUD